Conditions générales de vente & mentions légales
Mentions légales obligatoires et conditions générales de vente, et règlement intérieur de la salle de sport corporate
Les présentes conditions générales de la société WORKOUT AND DETOX, Société par actions simplifiée au capital de 3000 €, dont le siège social est sis 11 Place de la porte de Champerret – 75 017 PARIS , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 800 715 054, s’appliquent de plein droit à toutes ses ventes, ses fournitures et prestations de services, à l’égard de tout adhérent sauf accord dérogatoire préalable et écrit de la société.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 800 715 054
Définition
Dans les présentes conditions générales, les mots ou expressions figurants en majuscules ont la signification suivante :
La SOCIETE désigne le prestataire, c’est-à-dire la société WORKOUT AND DETOX, ci-avant désignée.
L’ADHERENT désigne toute personne physique âgée de plus de 16 ans, agissant à titre non professionnel, ayant souscrit un contrat lui permettant d’accéder aux services de la société :
– soit directement auprès de la société dans le cadre d’un contrat d’abonnement conclu sur le site internet. Dans ce cas l’adhérent règle lui-même les sommes correspondant aux services souscrits.
– soit dans le cadre d’une « Adhésion-cadeau », c’est-à-dire dans le cadre d’une souscription de services pour le compte de tiers (c’est-à-dire pour le compte de l’adhérent), elle aussi réalisée sur le site internet. Dans ce deuxième cas, les sommes sont réglées par la société ayant souscrit pour le compte de tiers.
LE SITE désigne le site internet de la société accessible à l’adresse www.epikursport.com et dont les conditions d’utilisation sont disponibles dans la section « protection des données personnelles » ci-après décrites.
LE COMPTE désigne l’espace personnel et protégé mis à la disposition de l’Adhérent sur le site, lui permettant d’accéder, après s’être identifié, au site ainsi qu’à toutes les données concernant les services souscrits, à ses factures, à ses informations personnelles communiquées lors de son inscription et à son Espace personnel sécurisé.
CONDITIONS GENERALES désigne les présentes conditions contractuelles et modalités d’accès et de réservation des services.
SERVICE CLIENTS désigne le service d’information et d’assistance mis en place par la société à la disposition des adhérents.
Le Service Clients peut être contacté uniquement par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@epikursport.com.
L’UTILISATEUR désigne toute personne ayant accès au site quel que soit le lieu où elle se trouve et les modalités de sa connexion. L’utilisateur peut donc être un adhérant ou un simple internaute.
Objet – Condition d’accès aux services
Les présentes conditions générales ont pour objet de présenter l’ensemble des informations et obligations contractuelles principales régissant les rapports entre la société et ses adhérents.
L’accès aux services ci-après décrits de la société est réservé à ses seuls adhérents.
Les membres pouvant adhérer aux services s’entendent exclusivement des personnes travaillant ou intervenant à titre professionnel dans l’immeuble sis 33 rue Lafayette – 75 009 à l’exclusion de toute autre personne.
Les adhésions sont accessibles de deux manières :
– soit dans le cadre du contrat d’abonnement conclu entre la société et tout membre directement sur le site internet. Le membre acquittera alors lui-même les sommes correspondantes aux services souscrits.
– soit dans le cadre d’une « adhésion-cadeau », c’est-à-dire d’une adhésion pour compte de tiers conclue entre la société prestataire et toute société tiers au profit des membres de cette dernière. Les sommes correspondantes aux services souscrits seront alors acquittées par la société tierce. De la même manière, les services sont réservés directement sur le site.
Présentation des services et disponibilité
Les services fournis par la société consistent dans la commercialisation de cours de sports collectifs.
L’abonnement est souscrit pour une durée indéterminée et fait ensuite l’objet d’une facturation puis d’un prélèvement bancaire mensuel et forfaitaire (voir tarif sur le site).
Une fois la souscription effectuée, l’adhérent peut s’inscrire, pour la semaine suivante, sur les créneaux horaires de son choix chaque vendredi à partir de 8h00 du matin.
Les types de prestations proposées, leur animateur et leur description figurent sur le site.
Les types de services sont susceptibles de varier tant dans leur nature que dans leur créneaux horaires en fonction des impératifs fixés par la société. Aucun remboursement ne pourra intervenir en cas de survenance desdits changements, l’adhérent ayant la possibilité de s’inscrire de nouveau ultérieurement.
L’adhérent ne pourra accéder aux services qu’après s’y être inscrit sur le site. La société se réserve la possibilité de refuser l’accès à la prestation faute pour l’adhérent de s’y être inscrit.
Par ailleurs, la société informera chaque adhérent par voie d’affichage dans les locaux des éventuelles périodes de fermeture annuelles et/ou exceptionnelles ainsi que des périodes de fonctionnement allégé des services.
Engagements
L’ADHERENT s’engage à remettre à la société un certificat de non contre-indication à la pratique du sport et à le renouveler autant de fois que nécessaire selon les prescriptions de son médecin. L’utilisation des services est conditionnée par l’absence de toute contre-indication médicale.
Compte tenu de l’impossibilité pour les équipes de la société de vérifier, préalablement à son inscription en ligne, l’adéquation de l’activité souscrite avec les objectifs et les capacités (état de santé, condition physique, assiduité à l’entraînement, etc.) de l’adhérent, ce dernier est responsable du choix du service qu’il a sélectionné après avoir pris connaissance des descriptifs fournis sur le site. L’adhérent s’engage en outre à respecter les dispositions du règlement intérieur joint en annexe des présentes conditions.
Enfin, la société se réserve la possibilité de refuser l’accès aux services à tout adhérent n’ayant pas transmis sur le site ledit certificat de non contre-indication à la pratique du sport.
Commande
Toute personne physique majeure et juridiquement capable et répondant aux critères d’accessibilité ci-avant décrits peut souscrire aux services proposés par la société et ainsi devenir adhérent.
Pour passer sa commande, l’adhérent doit avoir rempli l’ensemble des champs obligatoires figurant dans les formulaires administrés lors de l’inscription. A cet égard, il s’engage à fournir des informations vraies, exactes et complètes et à les tenir à jour sans délai.
La société n’a pas les moyens techniques ni l’obligation de s’assurer de l’exactitude des données communiquées par ses adhérents, et ne saurait être tenue responsable de toute déclaration frauduleuse, erronée ou non demandée et de leurs conséquences éventuelles. Dans l’hypothèse où l’adhérent fournirait des informations fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, la société est en droit de refuser sa souscription à un service, de la suspendre ou encore de la résilier dans les conditions visées ci-après.
Une fois les informations recueillies, l’adhérent procède au paiement selon les modalités figurant sur le site. Une fois le paiement effectué, la société adresse à l’adhérent un courrier électronique de confirmation d’inscription lui communiquant ses identifiants lui permettant d’accéder à son compte et à l’agenda de réservation en ligne des séances dans la limite des créneaux ouverts
L’adhérent doit annuler sa réservation an moins 24h à l’avance. Faute pour l’adhérent d’annuler sa réservation dans les délais ou d’omettre d’annuler sa participation, la société bloquera l’accès de l’adhérent au planning d’inscription durant toute la semaine suivant celle où l’adhérent n’aurait pas annulée ou annulée tardivement une séance.
Durée
Le contrat conclu entre la société est les adhérents est un contrat à durée indéterminée.
Chaque adhérent peut procéder à la résiliation du contrat à tout moment en notifiant son intention claire et dépourvue d’ambigüité de résilier le contrat.
Le contrat prendra alors automatiquement fin à l’issu du dernier jour du mois de réception de la notification de résiliation prolongé d’un mois supplémentaire. En conséquence, le mois en cours lors de la notification demeure exigible ainsi que le mois suivant.
Tarifs et conditions de règlement
Les prix des services sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Le montant total dû par l’adhérent figure sur le courrier électronique de confirmation de son inscription et sur les facture qui lui sont remises chaque mois.
Le prix de vente des services est celui en vigueur au jour de leur commande par l’adhérent et doit être réglé en euros quelle que soit l’adresse de facturation de l’adhérent.
La société se réserve le droit de modifier le montant des mensualités forfaitaires à tout moment. Toutefois, les services seront facturés sur la base des prix en vigueur au jour de la souscription de l’adhérent.
En cas de retard ou de défaut de paiement, la société pourra suspendre, de plein droit et sans préavis, les services en cours et désactiver le Compte de l’adhérent jusqu’à la régularisation de la situation, sans préjudice de toute autre voie d’action et de la résiliation des services dans les conditions ci-après décrites.
L’adhérent sera informé par courrier électronique de la suspension de ses services.
Droit de rétractation
L’adhérent dispose d’un délai de 14 jours francs pour se rétracter sans motif à compter de la réception du courrier électronique de la société lui confirmant la validation de son inscription. Le droit de rétractation peut s’exercer dès la passation de la commande, avant même la réception du courrier électronique de la société confirmant sa validation. Lorsque le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
Seul le prix du service déjà payé par l’adhérent sera remboursé. Ce remboursement s’effectuera dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la date de réception par la société de la notification de l’exercice du droit de rétractation par l’adhérent.
L’adhérent doit exercer son droit de rétractation par lettre recommandée avec accusé de réception doublé d’un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@epikursport.com.
Les notifications devront exprimer sans la moindre ambiguïté la volonté de l’adhérent de se rétracter.
L’adhérent pourra également utiliser le formulaire de rétractation conforme aux dispositions de l’annexe à l’article R 221-1 du Code de la Consommation disponible sur le site. Ledit formulaire devra lui aussi être adressé à la société par lettre recommandée avec accusé de réception et doublé d’un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@epikursport.com.
Les demandes de rétractation devront être adressées à l’adresse suivante : EPIKUR SPORT – 11 Place de la porte de Champerret – 75 017 PARIS.
Si l’adhérent exerce son droit de rétractation après avoir effectivement consommé un ou plusieurs services fourni par la société, cette dernière sera fondée à ne rembourser que partiellement l’adhérent rétractant.
Suspension – résiliation du contrat d’adhésion
1/ SUSPENSION DU CONTRAT POUR CAUSE DE DÉFAILLANCE
Afin de garantir l’accès aux prestations au plus grand nombre d’adhérents, mais aussi d’optimiser l’organisation du service, la société se réserve le droit de suspendre le contrat de l’adhérent lorsque ce dernier n’aura pas procédé à l’annulation d’une réservation dans le délai de 24h précédant l’heure prévue pour la séance.
En cas de défaut d’annulation ou d’annulation tardive, la société adressera systématiquement à l’adhérent un courrier électronique de mise en garde afin de notifier à l’adhérent sa défaillance.
Faute pour l’adhérent d’annuler sa réservation dans les délais ou d’omettre d’annuler sa participation, la société bloquera l’accès de l’adhérent au planning d’inscription durant toute la semaine suivant celle où l’adhérent n’aurait pas annulée ou annulée tardivement une séance.
2/ RÉSILIATION DU CONTRAT
La société se réserve le droit de résilier, de plein droit et sans qu’aucune action judiciaire ne soit requise, le contrat :
– en cas de manquement grave de l’adhérent à l’une des clauses des Conditions Générales, 15 jours après l’envoi à l’adhérent d’une mise en demeure d’exécuter, signifiée par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, restée sans effet.
– en cas de violation par l’adhérent de l’une quelconque des dispositions du règlement intérieure de la société.
– en cas de défaut d’annulation des réservations ou d’annulation tardive des réservations répétées plus de 10 fois.
La notification de cette résiliation intervenant sans préavis sera signifiée à l’adhérent par lettre recommandée avec demande d’avis de réception.
Déclaration et assurance
La responsabilité civile de la société, de ses préposés et des adhérents est couverte par un contrat d’assurance auprès de la société MAAF PRO, 124 Boulevard de Magenta – 75 010 PARIS. L’adhérent a la possibilité de souscrire une assurance personnelle complémentaire auprès de la compagnie d’assurance de son choix.
La responsabilité de la société ne pourra être recherchée en cas d’accidents résultant de la non-observation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des appareils par l’adhérent.
En cas d’accident engageant la responsabilité de la société, l’adhérent est tenu d’en faire la déclaration dans un délai de 48 heures au Service Clients de la société par lettre recommandée avec demande d’avis de réception.
Accès aux installations
L’accès aux services et installations de la société est réglementé et suppose le strict respect par l’adhérent du règlement intérieur de la société tel que approuvé lors de la souscription du service en ligne, et en tout état de cause porté à la connaissance de l’adhérent par voie d’affichage dans les espaces de la société et sur le site.
l’adhérent s’engage par conséquent à respecter en toute circonstance et à tout moment les consignes de bonne conduite, d’hygiène et de sécurité qui pourraient lui être données par le personnel de la société et telles qu’elles pourraient, le cas échéant, être rappelées par voie d’affichage ou sur tout document commercial.
A défaut et sans préjudice des recours que pourrait exercer la société en réparation du préjudice subi, la société se réserve le droit de prendre toute mesure utile visant à faire respecter par l’adhérent les présentes dispositions et notamment d’exclure des installations l’adhérent, de résilier son contrat, de plein droit et sans formalité, avec effet immédiat, à réception par l’adhérent de la lettre recommandée avec demande d’avis de réception de la société lui exposant les motifs de la résiliation et l’informant, le cas échéant, de son inscription de sur sa liste ” défaillants ” dans le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6janvier 1978 Informatique et Libertés.
Force majeure
Ni l’adhérent ni la société ne seront tenus responsables l’un envers l’autre de la non-exécution ou d’un retard dans l’exécution d’une obligation contenue dans les présentes conditions générales et/ou dans le contrat souscrit, consécutif à la survenance d’un cas de force majeure, tel que reconnue par la jurisprudence des tribunaux français.
Le cas de force majeure suspend les obligations nées des présentes conditions générales et/ou du contrat souscrit pendant toute sa durée. Toutefois, si le cas de force majeure a une durée d’existence supérieure à 30 jours, le service souscrit pourra être résilié par l’adhérent par lettre recommandée avec demande d’avis de réception adressée au service client et il sera procédé au remboursement des sommes perçues par la société dans un délai de 14 jours, déduction faite des prestations et droits déjà consommés par l’adhérent.
Garantie et limitation de responsabilités
La société s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. La société ne peut toutefois garantir l’actualité, l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble des informations, publicités et autres données présentes sur le site qu’elles soient fournies par la société, par ses partenaires ou par tout tiers ni que les services proposés répondront à toutes les attentes de l’adhérent ou de l’utilisateur.
La société fera également ses meilleurs efforts pour permettre l’accès, la consultation, l’utilisation du site conformément aux règles d’usage de l’Internet. Toutefois, la société ne peut garantir que le site sera exempt d’anomalies, de virus, d’erreurs ou de bugs, ni que ceux-ci pourront être corrigés, ni que le site fonctionnera sans interruption ou panne, ni encore qu’il sera compatible avec tout matériel informatique ou configuration particulière.
Le site est accessible 24h sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou de survenance d’un événement hors du contrôle de la société et sous réserve des éventuelles pannes et d’interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site. Les interventions de maintenance pourront être effectuées sans que les adhérents aient été préalablement avertis.
L’adhérent et/ou l’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites de l’Internet, et en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.
Protection des données personnelles
L’utilisateur peut visiter le site sans communiquer son identité ou quelque information que ce soit le concernant. Cependant, la communication d’informations personnelles est nécessaire si l’utilisateur souhaite correspondre avec la société ou souscrire au contrat et devenir en conséquence, adhérent. La société ne collecte aucune information concernant l’utilisateur à son insu et sans son accord.
La société s’efforce de protéger la vie privée des utilisateurs/adhérent en respectant la réglementation en vigueur à cet égard. Ainsi, la collecte et le traitement des données personnelles ont été déclarés auprès de la CNIL.
Les informations et données concernant les utilisateurs sont nécessaires à la gestion des services souscrits et aux relations commerciales avec la société. Les données identifiées par un astérisque sur le formulaire d’inscription en ligne sont indispensables au traitement de la commande de services passée sur le site par les utilisateurs. En leur absence, la société n’est pas en mesure d’assurer l’enregistrement du service commandé et/de gérer le suivi de celui-ci ni de traiter les messages et demandes d’information.
Chaque membre de l’équipe de la société :
– dispose de droits différents de consultation, alimentation, modification des dossiers des adhérents, selon la fonction et les exigences du métier,
– s’engage contractuellement à une obligation de confidentialité. Chaque salarié ou collaborateur est tenu au secret professionnel à l’égard des tiers et s’engage formellement à considérer comme confidentielles les informations personnelles relatives aux adhérents, tant pendant toute la durée de leur contrat d’adhésion, qu’après leur cessation, pour quelque cause que ce soit et, en conséquence, à ne pas les divulguer à quiconque, ou en faire profiter qui que ce soit ni à en faire un usage susceptible de contrevenir aux intérêts des parties.
Les informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires, ainsi que pour permettre à la société d’améliorer et de personnaliser les services qu’elle propose.
Conformément à la loi informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur et/ou l’adhérent dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. L’utilisateur et/ou l’adhérent peut à tout moment, demander à exercer ce droit :
– soit en adressant un courriel à l’adresse électronique : contact@epikursport.com.
– soit en écrivant à l’adresse suivante : EPIKUR SPORT – 11 Place de la Porte de Champerret – 75 017 PARIS.
L’utilisateur et/ou l’adhérent dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
En fonction des choix émis lors la souscription d’un service, l’utilisateur et/ou l’adhérent sera susceptible de recevoir des offres de la société, ainsi que de sociétés partenaires comme indiqué lors du processus de commande. Si l’utilisateur et/ou l’adhérent ne le souhaite plus, il peut à tout moment en faire la demande en écrivant aux adresses électronique ou postale ci-dessus.
Les cookies désignent des petits fichiers d’informations qu’un site Web peut envoyer sur le disque dur d’un ordinateur personnel pour ensuite en retrouver la trace.
Sur le site, les cookies sont utilisés pour :
– identifier les services et rubriques que le l’adhérent a visités, et plus généralement son comportement en matière de visites,
– établir des statistiques de fréquentation du site dont le décompte du nombre de visiteurs qui le consultent (ces résultats sont uniquement utilisés sous forme collective et ne permettent pas de remonter aux utilisateurs et/ou adhérent),
– personnaliser les services, contenus, offres promotionnelles et bannières qui apparaissent sur le site,
– conserver active la session de l’utilisateur pendant sa connexion,
– permettre le bon fonctionnement de certains services.
Outre l’information préalable de l’utilisateur et/ou adhérent sur l’insertion des cookies, son consentement peut être requis dans certains cas au moyen d’une bannière sur la page d’accueil du site avec une case à cocher.
Si le navigateur de l’ordinateur personnel de l’utilisateur et/ou adhérent est configuré pour refuser les cookies ou si l’utilisateur et/ou adhérent n’accepte pas leur installation, l’accès à certains services du site peut se révéler altéré, voire impossible. L’utilisateur et/ou adhérent peut désactiver les cookies ou les supprimer en utilisant les options de son navigateur. Chaque navigateur étant différent, l’utilisateur et/ou adhérent est invité à consulter la notice de son navigateur pour le paramétrer à sa convenance.
Les cookies ne contiennent aucune information confidentielle autre que l’identifiant de l’utilisateur et/ou adhérent qui lui permet de se connecter à son Compte.
Règlement intérieur
1 – RESPECT DES LIEUX
Merci d’être respectueux des installations ainsi que du mobilier que nous mettons à votre disposition.
Merci notamment de prendre soins des vestiaires et des casiers, et de les laisser dans l’état de propreté dans lequel vous aimeriez les trouver en arrivant.
2 – MATÉRIEL
Merci de prendre soin du matériel de sport et de le ranger après utilisation.
3 – SERVIETTE
Nous vous fournissons une petite serviette pour votre séance d’entraînement, merci de la déposer dans la corbeille située à l’accueil en quittant les lieux.
4- TENUE DE SPORT
Veuillez participer au cours avec une tenue appropriée et notamment d’utiliser des chaussures propres afin de ne pas salir le sol de l’espace fitness.
Pour des raisons d’hygiène merci également de ne pas accéder aux vestiaires avec des chaussures sales.
5- PONCTUALITÉ
Merci d’arriver un peu en avance ou à l’heure pour vos sessions. Il ne sera pas autorisé d’entrer en cours si celui-ci a déjà démarré.
6 – PERTE OU VOL
L’équipe W&D décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol de vos affaires personnelles, y compris dans les casiers sécurisés.
7– TÉLÉPHONE
Il n’est pas autorisé de téléphoner dans l’espace fitness. Nous vous demandons également de ne pas prendre de photos pendant les sessions de cours collectifs.
8 – CASIERS
L’utilisation des casiers est uniquement réservée pour les adhérents inscris à la salle de sport et qui participent au cours. Il est interdit de laisser ses affaires à demeure dans un casier.
9- ANIMAUX
Aucun animal ne sera admis dans l’espace fitness.
10- RESPECT DES AUTRES ET DE L’ÉQUIPE
Soyez courtois et en cas de litige avec un autre adhérent ou avec un coach de l’équipe merci de prendre contact directement avec la direction (contact@epikursport.com).
Hébergement du site
Hébergeur : Godaddy